Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS
EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4284348
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2026
LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS de EST BOURGOGNE MEDIA

Présentation de la marque LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS

Déposée le 1 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA domicilié(e) 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 857 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM POLE PRESSE, Mme CAUDRON Sophie domicilié(e) 34 RUE du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.

La marque LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

EST BOURGOGNE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE AUTO , LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE , 71 MAGAZINE , EMPLOI , BP SALON DE L'IMMOBILIER BIEN PUBLIC , LE BIEN PUBLIC DES ENFANTS , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL , LE P'TIT BRESSAN , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LE BIEN PUBLIC


EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME - 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France - SIREN 533857355


SIM POLE PRESSE, Mme CAUDRON Sophie - 34 RUE du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723795 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Distribution de journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.